Mentions légales

Éditeur du site

Le site modbot-website.vercel.app, le bot Discord ModBot et la boutique qui s'y rattache sont édités par une personne physique exerçant en micro-entreprise.

• Éditeur et directeur de la publication : GimsKh (Buffle).
• Statut : micro-entreprise, sans TVA — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
• Contact : le serveur Discord de support, indiqué ci-dessous.

Nous joindre

Le canal officiel est le serveur Discord de support. On y répond aux questions sur le bot, aux commandes de la boutique, aux demandes de devis et aux réclamations. Une demande écrite y reçoit une réponse sous quelques jours ouvrés.

Pour une commande, rappelle toujours ton numéro de commande : c'est lui qui permet de la retrouver immédiatement.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc. (États-Unis) — vercel.com.

Le bot et son interface d'administration sont hébergés par Railway Corporation (États-Unis) — railway.app.

Ces prestataires n'éditent aucun contenu : ils fournissent la machine. Toute réclamation portant sur le contenu du site s'adresse à l'éditeur.

Paiements

Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd. Aucune donnée bancaire ne transite par ModBot et aucune n'y est conservée : le formulaire de paiement appartient à Stripe, qui en est seul responsable. Les moyens acceptés sont la carte bancaire et PayPal.

Chaque commande payée donne lieu à une facture numérotée, envoyée en message privé sur Discord et disponible à tout moment sur simple demande.

Propriété intellectuelle

Le nom ModBot, son logo, les textes et la mise en page de ce site appartiennent à leur éditeur. Les reproduire sans autorisation n'est pas permis, à l'exception des courtes citations avec lien vers la source.

Les créations vendues par la boutique — code, fichiers, contenus — sont remises au client à la livraison : il est libre de les utiliser, de les modifier et de les héberger où il veut. Les briques réutilisables de ModBot restent la propriété de leur auteur.

Discord, Stripe, PayPal, Vercel et Railway sont des marques de leurs titulaires respectifs. ModBot n'est affilié à aucune d'elles.

Données personnelles

Ce qui est collecté, pourquoi, combien de temps, et comment le faire effacer est détaillé dans la politique de confidentialité. Pour la boutique : le pseudo ou l'identifiant Discord, le contenu de la demande, et l'adresse e-mail transmise par Stripe au moment du paiement.

Droit de rétractation

Pour un achat de la boutique, tu disposes de quatorze jours à compter de la commande pour te rétracter, sans avoir à te justifier et sans pénalité.

Si tu as demandé que le travail commence immédiatement — c'est la case cochée avant le paiement — et que tu te rétractes ensuite, tu règles ce qui a déjà été réalisé, au prorata, et le reste t'est remboursé (article L221-25 du code de la consommation).

Une fois la création entièrement livrée avec ton accord exprès, le droit de rétractation ne s'applique plus (article L221-28 du code de la consommation).

Pour l'exercer : écris-le sur le serveur Discord de support, avec ton numéro de commande. Le formulaire ci-dessous peut être recopié, mais toute déclaration claire suffit. Le remboursement est effectué sous quatorze jours par le même moyen de paiement.

Formulaire type de rétractation

À recopier et à renvoyer uniquement si tu souhaites te rétracter. Il reprend le modèle de l'annexe à l'article R221-1 du code de la consommation.

À l'attention de GimsKh (ModBot) — serveur Discord de support :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la
prestation de services ci-dessous :

  — Commandée le : ................................................
  — Numéro de commande : ..........................................
  — Prestation : ..................................................
  — Nom du consommateur : .........................................
  — Pseudo ou identifiant Discord : ...............................
  — Adresse du consommateur : .....................................

Signature (uniquement en cas de notification sur papier) : .........

Date : .............................................................

Réclamations et litiges

Toute réclamation se règle d'abord directement : écris sur le serveur de support, avec ton numéro de commande. La très grande majorité des différends se résout en quelques messages.

Le présent site et les ventes qui s'y rattachent sont soumis au droit français. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont compétents.