Conditions d'utilisation

Objet

ModBot est un bot Discord de modération et d'animation de communauté, accompagné d'un site et d'un tableau de bord. Il est édité par un particulier. L'essentiel du service est gratuit ; un abonnement facultatif ouvre des fonctionnalités supplémentaires. Ces conditions encadrent son usage.

L'usage de ModBot passe par Discord : les conditions et les règles communautaires de Discord s'appliquent en plus de celles-ci, et priment en cas de contradiction.

Qui peut l'utiliser

Il faut avoir l'âge minimum exigé par Discord — 13 ans, davantage dans certains pays.
Seule une personne disposant de la permission « Gérer le serveur » peut ajouter ModBot et le configurer.
L'espace d'administration du site est réservé aux comptes explicitement autorisés par le propriétaire du bot.

Gratuité et dons

Une part importante du service reste gratuite sur tous les serveurs, sans limite de durée : modération et sanctions, anti-raid, anti-spam, captcha, tickets, sauvegardes, notes et le journal de base.

Les dons sont libres et servent à couvrir l'hébergement. Un don ne débloque rien, n'ouvre aucun droit particulier, et n'est pas remboursable : il n'achète pas un service, il soutient un projet. Il est distinct de l'abonnement décrit ci-dessous.

Abonnement premium

Un abonnement facultatif ouvre douze ensembles de fonctionnalités supplémentaires. Trois formules, toutes taxes comprises : 3,99 € par mois pour 1 serveur, 19,99 € pour six mois et 3 serveurs, 45 € pour un an et 5 serveurs. L'abonnement est rattaché au compte Discord de l'acheteur, qui répartit lui-même ses places entre les serveurs qu'il administre.

Le paiement est traité par Stripe. Aucune donnée bancaire ne transite par ModBot ni n'y est conservée : le formulaire de paiement appartient à Stripe, qui en est seul responsable.

L'abonnement se renouvelle automatiquement à échéance, au même tarif, jusqu'à résiliation. La résiliation prend effet au terme de la période déjà réglée : celle-ci reste due et le service continue jusqu'à son dernier jour.

Conformément à l'article L221-28 du code de la consommation, l'accès aux fonctionnalités premium étant fourni immédiatement, vous renoncez à votre droit de rétractation de quatorze jours en souscrivant. Une somme prélevée par erreur est remboursée sur demande.

L'équipe ModBot peut offrir le premium à un serveur, ou une licence à une personne — elle en répartit alors les places comme elle l'entend. Ce cadeau ne donne lieu à aucun paiement, ne se renouvelle pas, et prend fin à la date affichée en tête du tableau de bord concerné.

À la fin d'un abonnement, les réglages premium déjà enregistrés sont conservés mais cessent d'être appliqués. Ils reprennent tels quels si l'abonnement redevient actif. Aucune donnée n'est supprimée de ce seul fait. Une place posée sur un serveur y reste jusqu'à l'échéance et ne peut pas être déplacée ; en cas d'erreur de serveur, l'équipe peut la rendre sur demande, sans perte de durée.

Créations sur mesure (boutique)

La boutique vend des créations faites sur mesure : bots Discord, sites web, et packs réunissant les deux. Les prix sont indiqués toutes taxes comprises sur la page Boutique ; le prix payé est celui affiché au moment de la commande.

Le paiement est traité par Stripe, par carte bancaire ou PayPal, en une seule fois à la commande. Aucune donnée bancaire ne transite par ModBot ni n'y est conservée.

Avant de payer, tu indiques ton pseudo ou ton identifiant Discord. Dans les 24 heures qui suivent le paiement, nous te contactons sur Discord pour préciser ton projet. Si nous ne parvenons pas à te joindre, écris-nous sur le serveur de support en rappelant ton numéro de commande.

Les délais annoncés courent à partir du moment où ton projet est précisé et les éléments nécessaires fournis (textes, couleurs, logos). Ils sont indicatifs ; un retard important te permet d'annuler la commande et d'être remboursé.

Chaque formule comprend le nombre de révisions indiqué sur sa carte : une révision est une série de retouches demandées en une fois. Une demande qui dépasse la formule fait l'objet d'un prix annoncé à l'avance, que tu es libre de refuser.

Tu disposes d'un droit de rétractation de quatorze jours. En cochant la case prévue avant le paiement, tu demandes que le travail commence sans attendre la fin de ce délai : si tu te rétractes ensuite, tu es remboursé de ce qui n'a pas encore été réalisé (article L221-25 du code de la consommation). Tant que le travail n'a pas commencé, le remboursement est intégral. Une fois la création entièrement livrée, le droit de rétractation ne s'applique plus (article L221-28).

À la livraison, le code et les fichiers de la création te sont remis : tu es libre de les utiliser, de les modifier et de les héberger où tu veux. L'hébergement n'est pas compris dans le prix, sauf accord contraire.

Pour un projet sur mesure, tu le décris sur la page Boutique ; nous te proposons un prix par message privé sur Discord, avec un lien de paiement personnel. Rien n'est dû tant que tu n'as pas payé. Une fois payée, la demande devient une commande, soumise aux mêmes conditions que les formules.

Une assistance est proposée pour installer ModBot ou ta création et en découvrir les fonctions : la demande se fait sur la page Boutique, la réponse arrive en message privé sur Discord.

Ce que ModBot demande

À l'installation, Discord affiche la liste des permissions demandées. Elles servent aux fonctions que tu actives : supprimer des messages pour l'automodération, gérer les rôles pour le captcha et les rôles-réactions, créer des salons pour les tickets, bannir ou exclure pour les sanctions.

Tu peux retirer une permission dans les réglages du serveur : les fonctions correspondantes cesseront simplement de marcher, sans casser le reste. ModBot n'utilise jamais une permission pour autre chose que la fonction qui la justifie.

Ce qui relève de l'administrateur

ModBot exécute ce que la configuration lui dit de faire. L'administrateur qui l'installe reste responsable de son serveur et de ce qu'il choisit d'activer.

Informer ses membres que le serveur est modéré par un bot, et de ce que cela implique.
Choisir des sanctions proportionnées : les seuils automatiques agissent sans intervention humaine.
Vérifier les permissions accordées, notamment la hiérarchie des rôles.
Répondre aux demandes de ses membres concernant leurs données sur son serveur.

Usages interdits

Se servir de ModBot pour harceler, espionner ou nuire à quelqu'un.
Détourner l'envoi de messages privés ou les annonces pour du spam ou de la publicité non sollicitée.
Tenter de contourner les protections, de surcharger l'API, ou d'accéder aux données d'un serveur qu'on n'administre pas.
Employer le bot dans un cadre illégal, ou contraire aux règles de Discord.
Se faire passer pour le propriétaire du bot ou pour l'équipe de support.

Disponibilité

ModBot est fourni tel quel, sans garantie. Le service peut être interrompu pour une mise à jour, une panne d'hébergement, une limitation de Discord, ou s'arrêter définitivement. Aucune continuité n'est promise et aucune indemnité n'est due en cas d'interruption.

Les sauvegardes de salons et de rôles sont un confort, pas une assurance : garde tes propres copies de ce qui compte.

Suspension

L'accès à ModBot peut être retiré à un compte ou à un serveur en cas d'usage abusif, notamment ceux listés plus haut. La décision est prise par le propriétaire du bot, et peut être discutée sur le serveur de support.

Responsabilité

Dans la limite permise par la loi, la responsabilité du propriétaire de ModBot ne saurait être engagée pour les conséquences d'une sanction automatique, d'une perte de données, d'une interruption de service, ni pour l'usage qu'un administrateur fait du bot sur son serveur.

Ce service est maintenu sur du temps personnel, y compris sa partie payante. Cela n'excuse pas les défauts, mais cela fixe le cadre : il n'existe ni contrat de service, ni engagement de délai.

Arrêter d'utiliser ModBot

Retirer ModBot du serveur met fin au service et à tout traitement, immédiatement. Pour l'effacement des données déjà enregistrées, la marche à suivre est décrite dans la politique de confidentialité.

Modifications

Ces conditions peuvent évoluer avec le bot. La date en tête de page indique la dernière version, et l'historique complet est public dans le dépôt du projet. Continuer à utiliser ModBot après une modification vaut acceptation de la nouvelle version.